8.30-10.00

Inscription
  

10.00–11.30

Pratiques en matière de publication

Cette séance aura pour objet de procéder à un échange de renseignements sur les pratiques des Membres en matière de publication, en particulier celles qui sont exposées à l'article 2.9.1 de l'Accord OTC. Il est rappelé que, lors du quatrième examen triennal dudit accord, le Comité a noté qu'il n'y avait apparemment pas d'uniformité entre les Membres en ce qui concerne les modalités de publication des avis relatifs aux mesures projetées, et il est convenu d'examiner comment les publications contenant ces avis, et leur teneur, étaient rendues disponibles.³

Groupe de discussion (interventions de 20 minutes)

i) Mme Carolina Ramirez (Chili): Un instrument de bonnes pratiques réglementaires pour la publication des règlements projetés au Chili
> Exposé
> Présentation multimédia

ii) Mme Anne Meininger (États-Unis): Publication des règlements projetés aux États-Unis
> Exposé
> Présentation multimédia

Discussion

Modérateur: Mme Michelle Cooper (Canada)

11.30–13.00

Pratiques en matière de notification

Pour aider les Membres à s'acquitter de leurs obligations en matière de notification et identifier les meilleures pratiques, cette séance porte notamment sur la manière dont les Membres pourraient déterminer de façon plus efficace la nécessité de notifier une mesure OTC et le moment de sa notification, et sur la manière de mieux remplir le formulaire de notification.

Groupe de discussion (interventions de 20 minutes)

i) Mme Andrea Spencer (Canada): Déterminer la nécessité de notifier une mesure OTC et remplir les formulaires de notification
> Document
> Exposé
> Présentation multimédia

ii) Mme Lisheng GUO (Chine): Expérience concernant la présentation des notifications OTC en Chine
> Exposé
> Présentation multimédia

Discussion

Modérateur: Mme Carolina Ramirez (Chili)

15.00–18.00

Utilisation des outils électroniques

Cette séance aura pour objet de procéder à un échange de données d'expérience sur la manière dont l'utilisation des outils électroniques et des applications Web peut permettre d'accroître la transparence. Il pourrait s'agir, mais pas uniquement, des outils électroniques utilisés pour encourager une plus large diffusion des observations formulées au sujet des notifications. Les moyens électroniques pourront également être utilisés pour faciliter l'accès aux projets de textes et aux textes définitifs ainsi qu'aux traductions existantes des documents, ainsi qu'en est convenu le Comité pour ses travaux futurs lors du quatrième examen triennal.⁴ Par ailleurs, les applications mises en place dans les points d'information, comme les systèmes d'alerte relatifs aux exportations, pourraient aussi être évoquées.

Groupe de discussion

i) Mme Lisheng GUO (Chine): Utilisation des outils électroniques dans les activités du point d'information OMC/OTC
> Exposé
> Présentation multimédia

ii) Mme Ying-Ching SU (Taipei chinois): Utilisation des outils électroniques pour la diffusion des observations
> Exposé
> Présentation multimédia

iii) M. Cyril Hanquez (Communautés européennes): Utiliser les outils électroniques pour accroître la transparence et faciliter la gestion des procédures de notification
> Exposé
> Présentation multimédia

iv) M. Rogerio de Oliveira Corrêa (Brésil): Le système d'alerte brésilien relatif aux exportations: un outil électronique destiné à améliorer les connaissances des PME sur les réglementations des pays Membres de l'OMC
> Exposé
> Présentation multimédia

v) Secrétariat de l'OMC: Outils électroniques disponibles au Secrétariat
> Documents annexés aux notifications OTC
SPS Information Management System:
> Exposé en format Powerpoint
> Présentation multimédia

Discussion

Modérateur: M. Mohamed Ahmed (Égypte)

10.00–13.00

Coopération technique et travaux des points d'information

Cette séance illustrera les difficultés rencontrées par les points d'information dans l'exercice de leurs fonctions et les moyens de les surmonter. En particulier, elle sera consacrée à l'examen d'exemples de pratiques en matière d'échange de renseignements entre les points d'information (par exemple visites d'étude et programmes de jumelage) et de programmes de coopération technique existants, y compris entre les Membres.

Groupe de discussion

i) M. Daniel Hector Rico (Colombie): Travaux du point d'information de la Colombie et coopération technique
> Exposé
> Présentation multimédia

ii) M. Bruno Belmont Ocampos (Paraguay): Expérience du point d'information national du Paraguay
> Exposé
> Présentation multimédia

iii) Mme René Heydenrich (Afrique du Sud): Expérience de l'Afrique du Sud concernant l'aide apportée à d'autres Membres pour l'établissement de leurs points d'information
> Exposé
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iv) M. Amara Zayani (Tunisie): “Le projet de mise en place et de développement d'un Point d'Information National OTC en Tunisie: état des lieux et perspectives”
> Exposé
> Présentation multimédia

v) Mme Anne Meininger (États-Unis): Points d'information nationaux: préparer le XXIe siècle
> Exposé
> Présentation multimédia

vi) M. Rogerio de Oliveira Corrêa (Brésil): Échanger des renseignements sur les réglementations des pays Membres de l'OMC: expérience de la coopération technique entre pays lusophones et hispanophones
> Exposé
> Présentation multimédia

vii) M. Craig Radford (Nouvelle-Zélande): Comment mesurer l'efficacité et l'amélioration du fonctionnement des points d'information nationaux?
> Exposé
> Présentation multimédia

viii) M. Shyam Kuamr Gujadhur et M. Bertrand Monrozier (Centre du commerce international – CCI: Assistance fournie aux points d'information nationaux
> Document
> Exposé

Discussion

Modérateur: M. Peter Bischoff-Everding (Communautés européennes)