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Comme
les délégations le savent, j'ai tenu au début de la semaine une
réunion informelle avec les chefs de délégations au sujet de
l'organisation de travaux supplémentaires relatifs aux questions et
préoccupations liées à la mise en œuvre, compte tenu de la décision
adoptée par le Conseil général le 15 décembre 2000.
Cette
réunion a été très fructueuse et j'aimerais vous exposer
brièvement les conclusions que j'en ai tirées sur la situation
actuelle et sur la manière dont nous pourrions, selon moi, procéder.
Premièrement,
notre mandat est très clair en ce qui concerne nos travaux à venir.
La Décision du 3 mai 2000 et le programme de travail de juin 2000
constituent le cadre fondamental du processus actuel. Ces deux
documents disposent en particulier que ce processus devrait être
achevé au plus tard à la quatrième Session de la Conférence
ministérielle et qu'il devrait combiner activités formelles et
informelles. Concrètement, l'année dernière, nous avons tenu des
sessions extraordinaires et, entre chaque, le Directeur général et
moi-même avons mené des consultations informelles. Ces dernières
devaient évidemment être menées de manière transparente et c'est
pourquoi j'ai tenu fréquemment des réunions informelles ouvertes à
tous les Membres.
Deuxièmement,
tous les Membres reconnaissent que la première de leurs priorités
est d'examiner les questions et préoccupations liées à la mise en
œuvre, et que personne ne souhaite à l'heure actuelle établir de
lien avec d'autres questions qui sont ou seront inscrites au programme
de travail de l'OMC. Toutefois, il est aussi clair que pour plusieurs
délégations, les progrès réalisés en la matière pourraient avoir
une grande incidence sur les autres travaux de l'organisation.
Troisièmement,
les questions en suspens relèvent de quatre grandes catégories:
1.
les questions renvoyées aux organes subsidiaires pour examen;
2. les questions non réglées énoncées au paragraphe 21, qui
pourraient se diviser en deux sous-catégories, à savoir les
questions ayant fait l'objet de consultations intensives et les autres;
3. les questions soulevées par les Membres pendant les consultations;
et
4. les questions énoncées au paragraphe 22.
Mon
sentiment est que la plupart des Membres seraient disposés à
examiner en premier lieu les questions renvoyées aux organes
subsidiaires et les questions non réglées énoncées au paragraphe 21,
ainsi que les autres questions soulevées par les Membres. Toutefois,
il a aussi été suggéré que nous pourrions envisager d'examiner les
questions accord par accord. Je crois que cela mérite encore
réflexion.
Quatrièmement,
il a été suggéré de fixer une date limite pour la présentation
des rapports par les organes subsidiaires. Toutefois, certaines
délégations préféreraient qu'on laisse à ces organes suffisamment
de temps pour effectuer leurs travaux correctement. C'est une autre
question qui, selon moi, mérite encore réflexion. Je pense
néanmoins que nous pouvons d'ores et déjà faire savoir à ces
organes que leurs travaux en la matière sont urgents à nos yeux.
Enfin,
nous devons élaborer et mettre en œuvre la suite du programme de
travail dès que possible. Au niveau formel, cela signifie, selon moi,
que le Conseil général doit tenir des sessions extraordinaires.
Évidemment, ces sessions extraordinaires doivent être bien
préparées si l'on veut qu'elles soient fructueuses. Je suggère que,
comme l'année dernière, cette préparation prenne la forme de
consultations informelles menées par le Président du Conseil
général et le Directeur général. Ces consultations seraient, bien
entendu, conduites en toute transparence. Le calendrier précis de la
prochaine session extraordinaire et du processus informel de
préparation ferait l'objet de consultations informelles menées dès
que possible par mon successeur. |
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