L'offre
du Mexique est parvenue à l'OMC le 23 novembre et a été
distribuée deux semaines après que les Ministres ont chargé, à la
fin de la quatrième Conférence ministérielle tenue à Doha (Qatar),
le Conseil général de déterminer le lieu et les dates de la
prochaine conférence. D'autres gouvernements Membres peuvent
également offrir d'accueillir la conférence.
La
Conférence ministérielle est l'organe de décision suprême de l'OMC.
Elle doit se réunir au moins une fois tous les deux ans. La
cinquième Conférence doit avoir lieu à la fin de 2003 au plus tard.
La Conférence de Doha a déjà assigné
à la cinquième Conférence un certain nombre de tâches, dont
plusieurs concernent les négociations lancées à Doha.
Le
30 janvier 2001, le Conseil général a choisi Doha comme
lieu de la quatrième Conférence ministérielle. Le 8 février,
il est convenu qu'elle se déroulerait du 9 au 13 novembre 2001.
Le Qatar avait auparavant formulé une invitation officielle,
communiquée aux Ministres à la Conférence ministérielle de Seattle
en 1999 et distribuée sous la cote WT/L/342
ole
31 janvier 2000. Il a fourni de plus amples informations
dans les documents WT/GC/33,
WT/GC/33/Add.1 et WT/GC/33/Add.2.
Dans
une communication reçue le 4 décembre 2000 et distribuée
le jour suivant sous la cote WT/GC/39.
le Chili avait indiqué qu'il envisageait une offre semblable. Le
30 janvier 2001, il a fait savoir qu'après mûre réflexion,
il avait conclu qu'il ne serait pas possible d'accueillir la
Conférence ministérielle cette fois-ci.
Des
précisions figurent dans le compte rendu de la réunion du Conseil
général portant la cote WT/GC/M/61/Add.1 et dans le rapport annuel
(2000) du Conseil général (document WT/GC/44).
Des
précisions figurent dans le compte rendu de la réunion du Conseil
général portant la cotet WT/GC/M/61/Add.1,
et
dans le rapport annuel (2000) du Conseil général (document
WT/GC/44).
L'offre
du Mexique relative à la cinquième Conférence ministérielle a
été communiquée dans le document du Conseil général suivant:
WT/GC/55
28 Novembre 2001
(01-6063)
CINQUIÈME
SESSION DE LA CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
Communication
du Mexique
Le
Ministre de l'économie du Mexique a fait parvenir au Secrétariat la
communication ci-après, adressée au Directeur général et datée du
23 novembre 2001, en lui demandant de la distribuer aux
Membres.
“Les
autorités de mon pays m'ont chargé de vous informer que le
gouvernement mexicain offre d'accueillir la cinquième Conférence
ministérielle de l'OMC. Si cette offre était acceptable pour tous
les Membres de l'OMC, ce serait un grand privilège et un grand
honneur pour le peuple et le gouvernement mexicains.
Le
Mexique demandera au Président du Conseil général de consulter les
Membres sur cette question selon qu'il conviendra.”
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