L'évaluation en douane joue un rôle fondamental dans l'importation
des marchandises. C'est en effet la méthode que les pays utilisent
pour évaluer les marchandises importées afin de percevoir les droits
applicables. L'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane établit
les règles internationales qui doivent être suivies à cet égard.
Cet ouvrage décrit les méthodes d'évaluation et les dispositions
relatives à l'exécution, à la mise en œuvre et au règlement des
différends. Il donne des exemples concrets, explique les décisions
interprétatives d'autorités douanières nationales et internationales
et analyse l'historique de la négociation de l'Accord, afin de
permettre aux lecteurs de mieux comprendre les objectifs qui
sous-tendent le texte juridique.
Auteurs: Sheri Rosenow, OMC, et Brian O'Shea
Copublié par la Cambridge University Press en 2010
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