MISE À JOUR 10 OCTOBRE 2002
Table
des matières
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En bref
> Propositions reçues au cours de la première phase
> Propositions reçues au cours de la deuxième phase
> Pays, alliances et propositions
> INTRODUCTION
Première phase
> Subventions, concurrence et restrictions à l'exportation
> Accès aux marchés
> Soutien interne: catégories orange, bleue et verte
> Pays en développement
> Économies en transition
> Considérations
“autres que d'ordre commercial”
> Protection des animaux et qualité des produits alimentaires
> La clause de paix
Deuxième phase
> Tarifs et contingents tarifaires
> Soutien interne: catégories orange, bleue et verte
> Subventions et restrictions à l'exportation
> Entreprises commerciales d'État
> Sécurité alimentaire
> Sécurité sanitaire des produits alimentaires
> Développement rural
> Indications géographiques
> Sauvegarde
> Environnement
> Préférences commerciales
> Aide alimentaire
> Information des consommateurs et étiquetage
> Initiatives sectorielles
> Catégorie développement, producteur d'un seul produit, petits pays insulaires en développement, traitement spécial et différencié
> Questions additionnelles (aide alimentaire, catégorie verte, augmentation des contingents tarifaires
Modalités
2002–2003
> Exportations
> Accès aux marchés
> Soutien interne
Données
> Statistiques
Le présent document d’information
expose les questions concernant l’agriculture qui ont été
soulevées avant et pendant les négociations en cours. Il a été
élaboré par la Division de l’information et des relations avec les
médias du Secrétariat de l’OMC pour aider le public à mieux
comprendre les négociations sur l’agriculture. Il ne constitue pas
un compte rendu officiel des négociations.
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Environnement
Voir
aussi première phase. (considérations
autres que d’ordre commercial)
Les
questions qui ont été débattues portaient notamment sur les points
suivants: vaut-il mieux, pour répondre aux préoccupations en
matière d’environnement, une libéralisation globale et des mesures
de soutien “ciblées, transparentes et dont les effets de distorsion
sont nuls ou minimes” relevant de la catégorie verte? Ou bien l’agriculture
est-elle un cas particulier — autrement dit, un soutien lié plus
directement à la production est-il nécessaire, en particulier dans
les domaines où la production agricole a un faible potentiel, parce
que cette production est nécessaire pour des raisons écologiques?
Documents
ou “notes informelles” présentés par: Groupe de Cairns,
Japon et Norvège
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La
deuxième phase est consacrée à l’examen plus approfondi des
nombreuses questions soulevées au cours de la première phase et
regroupées par thème. Les réunions sont pour la plupart “informelles”, ce qui signifie qu’elles ne font l’objet
d’aucun compte rendu officiel en dehors des résumés présentés
par le Président aux réunions formelles. Les documents présentés
jusqu’à maintenant ne sont pas des documents officiels de l’OMC.
Il s’agit généralement de “notes informelles” non
officielles. Bien que les choses deviennent de plus en plus complexes,
les pays en développement continuent de participer activement.
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