> Consulter le
guide
pour le téléchargement
des
fichiers.
|
Programme
Présidente:
Mme l'Ambassadeur Mary Whelan, Irlande
> Télécharger*
“Oral Report by the Chairperson of the seminar”,
format Word,
30 Ko
10
heures-11 heures
Première
séance: Tendances du commerce électronique haut
de page
Expert:
- Mme Julie Meringer, Directrice du groupe, Recherche européenne
et directrice exécutive, Forrester Research, Royaume-Uni
> Télécharger*
“E-Commerce Next Wave: Productivity and Innovation, présentation powerpoint,
883 Ko
11
heures-12 heures
Deuxième séance:
Effets sur les recettes du commerce électronique et de la
technologie de l'information qui lui sert de support haut
de page
Généralités
- En
quoi le développement du commerce électronique influe-t-il et
peut-il influer sur les recettes publiques (droits de douane,
taxes à la consommation, impôts sur le revenu)
- En
quoi les technologies de l'information offrent-elles des
possibilités aux autorités fiscales
Expert:
M. Walter Hellerstein, Professeur de fiscalité, (Chaire Francis
Shackelford) - Faculté de droit de l'Université de Géorgie,
États-Unis
> Télécharger*
“Electronic Commerce and the Challenge for Tax
Administration”, présentation powerpoint, 89 Ko
> Télécharger*
“Electronic commerce and the challenge for tax administration”,
format Word, 92 Ko
Dimension
développement
- Sources
de recettes publiques dans les pays en développement, dépendance
à l'égard des droits de douane et des taxes
- Pratiques
fiscales actuelles dans les pays en développement
- Conséquences
du moratoire concernant les droits de douane sur les transmissions
électroniques pour les pays en développement
- Autres
conséquences du commerce électronique pour les pays en
développement du point de vue des recettes: taxes sur les ventes,
impôts sur les bénéfices, etc.
Expert:
Mme Susanne Teltscher, économiste, Service du commerce électronique,
CNUCED
> Télécharger*
“Revenue Implications of E-Commerce: The Development Dimension”,
présentation powerpoint, 842 Ko
12
heures-13 heures
Troisième séance:
Conséquences fiscales du commerce électronique: la perspective de
l'OMC
back
to tophaut
de page
- Conséquences
du point de vue du GATT/de l'AGCS pour les droits de douane
(discrimination, libéralisation progressive et classification)
- Conséquences
du point de vue du GATT/de l'AGCS pour les taxes intérieures
(non-discrimination, questions réglementaires et classification)
- Questions
liées à l'harmonisation
- Considérations
en rapport avec le moratoire concernant les droits de douane sur
les transmissions électroniques
Expert:
Mme Lee Tuthill, Conseillère, Division du commerce des services, OMC
> Télécharger*
“WTO implications of classification issues”, présentation powerpoint
, 291 Ko
15
heures-16h.30
Quatrième séance: Expériences
dans le secteur public et le secteur privé haut
de page
- Expériences
dans le secteur public
- Expériences
dans le secteur privé
Expert:
- M. Arthur Kerrigan, Chef de secteur, services internationaux,
commerce électronique et services financiers, Direction générale de
la fiscalité et de l'union douanière, Communautés européennes
- M.
Suhaimi Nordin, Directeur, commerce électronique, Multimedia
Development Corporation, Malaisie
> Télécharger*
“Government and Private Sector Experiences”, présentation powerpoint,
2038 Ko
- M.
le Sénateur Philip Goddard, envoyé spécial chargé de la
technologie, du commerce et de l'investissement, Bureau du Premier
Ministre, Barbade
> Télécharger*
“WTO Seminar on Revenue Implications of E-commerce”, format Word,
26 Ko
- M.
Morten Sven Johannessen, Chef de projet pour les transactions
électroniques, Statoil, Norvège
> Télécharger*
“e-Business in an international oil company”, présentation powerpoint,
2041 Ko
- M.
James M. Kiiru, Département du commerce extérieur, Ministère du
commerce et de l'industrie, Kenya
> Télécharger*
“Revenue implications of e-commerce for development”, format Word,
50 Ko
|
> Rapport
sur le séminaire de 1999
*
en anglais seulement
|
