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MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES: INFORMATION

Activités, ateliers et formation

Les activités et les ressources figurant sur cette page vont des séances spéciales d'information du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) aux ateliers, sessions et matériels de formation, parfois formulés en liaison avec d'autres organisations, notamment le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC).

Plusieurs activités d'assistance technique consacrées spécifiquement à l'Accord SPS sont organisées dans le but d'améliorer les connaissances et les compétences des fonctionnaires gouvernementaux des pays en développement Membres de l'OMC et observateurs, afin qu'ils puissent mieux comprendre et mettre en œuvre l'Accord SPS, tirer parti de ses dispositions et renforcer leurs capacités de prendre part aux travaux du Comité SPS.

VOIR AUSSI
> Assistance technique et formation
>  Cours de formation de l'OMC
> Enseignement à distance dispensé par l’OMC
> Renforcement des capacités dans le domaine du commerce

Veuillez noter que le Secrétariat de l'OMC a reporté du 8 au 22 juillet 2011 la date limite de dépôt des candidatures pour toutes les activités d'assistance technique à venir concernant l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) .

Activités prévues   haut de page

• Cours de formation en ligne sur l'Accord SPS

• Atelier régional sur l'Accord SPS à l'intention des Caraïbes

• Atelier régional sur l'Accord SPS à l'intention des pays africains francophones

• Atelier régional sur l'Accord SPS à l'intention des pays africains anglophones

• Atelier régional sur l'Accord SPS à l'intention des pays arabes et du Moyen-Orient

• Atelier sur la coordination nationale et régionale

• Cours avancé sur l'Accord SPS

Activités récentes  haut de page

2010

• Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence 18-22 octobre 2010

2009

• Atelier FANDC sur le recours à l'analyse économique pour éclairer la prise de décisions dans le domaine SPS, 30 octobre 2009
• Atelier concernant la relation entre le comité SPS et les organisations internationales à activité normative, 26 octobre 2009

2008

• Quatrième cours spécialisé sur les questions SPS: 29 septembre — 17 octobre 2008 (en anglais)
• Atelier MSF-FANDC-OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS, 6 octobre 2008
  > Nouvelle
• Réunion d'information du FANDC sur les normes privées, 26 juin 2008
• Atelier FANDC sur les outils d'évaluation des capacités SPS, 31 mars 2008
  > Nouvelle

2007

• Atelier sur la transparence, 15-16 octobre 2007
• Troisième cours spécialisé sur les questions SPS qui se tiendra en français du 22 octobre au 2 novembre 2007, après la réunion d'octobre du Comité SPS
• Atelier sur la transparence qui se tiendra en liaison avec la réunion d'octobre 2007 du Comité SPS
• Réunion d'information informelle conjointe CNUCED/OMC sur les normes privées, 25 juin 2007

2006

• Atelier sur la mise en œuvre de l'Accord SPS, 31 mars 2006
  > Ordre du jour
  > Présentations
  > Compte rendu
• Réunion spéciale sur la mise en oeuvre de l'Accord SPS, mars 2006: Rapport
• Réunion informelle renforcée du Comité SPS sur l'article 6 (régionalisation), 30-31 janvier 2006

2005 et avant

• Cours spécialisé sur les mesures sanitaires et phytosanitaires, en espagnol seulement, 31 octobre — 11 novembre 2005
• Réunion extraordinaire sur le fonctionnement des points d'information SPS, 31 octobre 2003
• Séminaire sur l'assistance technique et le renforcement des capacités liés à l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires, 5 novembre 2002
• Atelier sur l'analyse des risques, 19-20 juin 2000

Matériel de formation etc   haut de page

• Formation informatisée sur l'Accord SPS

• Manuel de procédure par étape, destiné aux points d'information et aux autorités responsables des notifications SPS
  Comprend: ressources requises, comment établir une notification, comment gérer les notifications reçues, comment avertir les parties prenantes, comment rédiger des lettres standard. Télécharger en format pdf. Publié en février 2009.
  > Cours interactif: Comment appliquer les dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS

• Enseignement à distance: présentations multimédia sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - donnent des renseignements généraux sur certains aspects de l'Accord SPS (uniquement disponible en espagnol).

• Système de mentorat pour les autorités nationales responsables des notifications et les points d'information

• Matériels de formation réunis auprès des organisations partenaires participant au FANDC (disponible sous peu).