Topics handled by WTO committees and agreements
 Questions couvertes par les comités et accords de l'OMC

MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES: DIFFUSION ÉLECTRONIQUE

Transmission électronique des documents SPS faisant l'objet d'une distribution non restreinte

Tous les documents relatifs à l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) qui sont mis en distribution non restreinte sont généralement envoyés par courrier électronique, deux fois par semaine, aux personnes figurant sur deux listes différentes. Pour recevoir TOUS les documents en distribution non restreinte, Y COMPRIS LES NOTIFICATIONS, inscrivez-vous sur la liste SPSNOTIFS. Pour recevoir tous les documents SPS à l'EXCLUSION des notifications, inscrivez-vous sur la liste SPSDOCS. Vous pouvez vous inscrire sur l'une de ces listes en suivant les instructions ci-dessous. Les documents sont envoyés uniquement dans leur langue originale (anglais, français et espagnol).
175pxls.gif (835 bytes)


Inscription   haut de page

Pour vous inscrire sur la liste, envoyez un courrier électronique à:

listserv@list.unicc.org

avec la mention suivante dans le corps du message (ne pas remplir la rubrique consacrée à l'objet du message):

SUBSCRIBE SPSNOTIFS votre nom en entier
OU
SUBSCRIBE SPSDOCS votre nom en entier

Exemple: SUBSCRIBE SPSDOCS john smith

Votre adresse électronique sera automatiquement enregistrée. Il vous faudra donc vous inscrire à partir du poste de travail (ordinateur) où vous désirez recevoir les documents.

  

Suppression de l'inscription   haut de page

Pour ne plus figurer sur la liste, envoyez un courrier électronique à

listserv@list.unicc.org

avec la mention suivante dans le corps du message (ne pas remplir la rubrique consacrée à l'objet du message):

UNSUBSCRIBE SPSNOTIFS votre nom en entier
OU
UNSUBSCRIBE SPSDOCS votre nom en entier

Exemple: UNSUBSCRIBE SPSNOTIFS john smith

L'adresse électronique de l'ordinateur duquel la demande est envoyée sera automatiquement retirée de la liste.

  

Modification de l'adresse figurant sur la liste   haut de page

Pour modifier votre adresse, vous devez retirer l'adresse figurant sur la liste et y enregistrer la nouvelle (voir les explications données ci-dessus).

Si vous êtes déjà inscrit sur la liste de diffusion électronique SPS, vous serez automatiquement transféré sur la liste SPSNOTIFS. Si vous souhaitez modifier votre inscription parce que vous ne voulez plus recevoir tous les documents SPS y compris les notifications, vous devez faire supprimer votre adresse de cette liste et vous inscrire de nouveau, sur la liste SPSDOCS cette fois.