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obstacles techniques au commerce: MATÉRIELS DIDACTIQUES

Matériels didactiques liés aux OTC élaborés par le Secrétariat de l'OMC

Cette page donne accès aux matériels didactiques liés aux OTC élaborés par le Secrétariat de l'OMC. Elle sera complétée avec les matériels didactiques élaborés par les gouvernements et les organisations ayant le statut d'observateur.

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Dispositions de l'Accord OTC relatives à la transparence

> Note d'information (format MS Word, 36 pages, 809Ko, ouvre une nouvelle fenêtre) (en anglais)
> Dispositions de l'Accord OTC relatives à la transparence (format MS Word, 25 pages, 170Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)
Cet document sur les dispositions de l'Accord OTC relatives à la transparence rassemble des articles pertinents, des décisions et des recommandations du Comité et fournit des renseignements généraux et pratiques pour les lecteurs.

  
Présentations relatives à l'Accord OTC