VOIR
AUSSI:
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2002
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges au premier semestre 2001
> La
facilitation des échanges dans les travaux préparatoires de la
Conférence de Doha, (2001)
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2000
> Documents mis
en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000
> Travaux
accomplis du milieu de 1998 à la fin de 1999
> La
facilitation des échanges dans le cadre des travaux préparatoires
pour la Conférence ministérielle de Seattle, (1999)
> Travaux
accomplis jusqu'au milieu de 1998
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Cette note d'information décrit les travaux menés par plus de 15 organisations
qui s'occupent de tous les aspects possibles de la simplification des
procédures commerciales. Elle a été mise à jour en 1998
(G/C/W/80/Add.1),
(format Microsoft Word, 12 pages; 75Ko)
et 2000
G/C/W/80/Rev.1,
(format Microsoft Word, 88 pages; 390Ko) respectivement.
En
décembre 1997, le Conseil du commerce des marchandises a décidé
de tenir un Symposium sur la facilitation des échanges, dont le but
était de permettre aux délégations de mieux cerner les principaux
domaines dans lesquels les négociants se heurtent à des obstacles au
commerce transfrontières des marchandises. Le symposium devait offrir
une interface directe entre le plan de la pratique (négociants) et
celui de la politique commerciale (fonctionnaires des capitales et de
Genève), et permettre aux Membres de l'OMC de passer à la phase des
travaux analytiques sur la facilitation des échanges, pour voir s'il
y a lieu pour l'OMC d'établir des règles dans ce domaine, comme le
prévoit la Déclaration de Singapour.
Le
Symposium de l'OMC sur la facilitation des échanges s'est déroulé
les 9 et 10 mars 1998 à l'OMC. Vingt-sept orateurs venus
d'entreprises privées et de groupements professionnels ont donné un
aperçu général d'un certain nombre de domaines dans lesquels les négociants
se heurtent à des obstacles au commerce des marchandises transfrontières.
Des orateurs appartenant à des organisations intergouvernementales
(FMI, CCI, CNUCED, CEE/ONU, Banque mondiale et Organisation mondiale
des douanes) ont rendu compte de l'expérience qu'ils avaient acquise
dans le cadre de leurs travaux sur la facilitation des échanges. Le
18 mars 1998, le Président du CCM a fait un bref résumé
des résultats du symposium (distribué sous la cote
G/L/226)
et conclu que les principales préoccupations exprimées par les négociants
pendant le Symposium peuvent être regroupées sous cinq rubriques:
- Prescriptions
en matière de documentation excessives;
- Insuffisance
de l'automatisation et utilisation insignifiante de la technologie
de l'information;
- Manque
de transparence; prescriptions pour l'importation et l'exportation
peu claires et non spécifiées;
- Procédures
insuffisantes; en particulier, absence de contrôles fondés sur
un audit et de techniques d'évaluation des risques;
- Insuffisance
de la modernisation des services de douane et autres services
officiels et de la coopération entre eux, qui contrecarre les
efforts déployés pour faire face efficacement à l'augmentation
des courants commerciaux.
Le
Secrétariat a distribué une “liste de questions”
(G/C/W/113),
résumant toutes les suggestions concrètes faites au cours du
symposium, ainsi qu'un rapport factuel plus détaillé sur le
symposium
(G/C/W/115),
contenant le texte complet des exposés et la transcription intégrale
des débats qui ont suivi. En outre, le texte de l'exposé sur les règles
de l'OMC en rapport avec la facilitation des échanges qu'il a présenté
au cours du symposium a été distribué sous la cote
G/L/244.
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