VOIR
AUSSI:
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2003
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2002
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2001
> La
facilitation des échanges dans les travaux préparatoires de la
Conférence de Doha, (2001)
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2000
> Documents mis
en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000
> Travaux
accomplis du milieu de 1998 à la fin de 1999
> La
facilitation des échanges dans le cadre des travaux préparatoires
pour la Conférence ministérielle de Seattle, (1999)
> Travaux
accomplis jusqu'au milieu de 1998
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Au cours de ces réunions, les Membres ont poursuivi leur examen
des propositions(1) des
délégations concernant les possibilités d'améliorer et de clarifier les
articles V, VIII et X du GATT. Ils ont en outre exposé certains de leurs
besoins et priorités en matière de facilitation des échanges et ont été
informés de diverses activités d'assistance technique et de renforcement
des capacités mises en œuvre par des Membres donateurs, par l'OMC et par
d'autres organisations internationales. Neuf communications écrites ont
été présentées au Conseil, dont six provenaient de Membres — Australie
(G/C/W/466), Canada (G/C/W/448), Communautés européennes (G/C/W/442/Rev.1),
États-Unis (G/C/W/451), Japon (G/C/W/465) et Nouvelle-Zélande
(G/C/W/449) — , deux provenaient d'observateurs — OCDE(2) et OMD
(G/C/W/467) — et une avait été élaborée par le Secrétariat (G/C/W/463).
Deux documents supplémentaires (G/L/637 et G/L/665) résumaient les
travaux du CCM. (Pour plus de détails concernant les travaux de ce
dernier sur cette question, voir le dernier rapport du CCM au Conseil
général, document G/L/665).
Après la réunion de juin, les travaux relatifs à la
facilitation des échanges se sont poursuivis sous les auspices du
Conseil général par une série de consultations informelles tenues en
juin, juillet et août. Ces consultations, qui ont été dirigées par le
Président du CCM en tant qu'“ami” du Président du Conseil général, ont
été centrées sur la façon de procéder pour arriver à la décision qui
devait être prise à la cinquième Conférence ministérielle dans le
domaine de la facilitation des échanges. Un premier projet de texte
ministériel de Cancún a été distribué par le Président du Conseil
général à la fin de juillet (JOB(03)/150) et a ensuite été révisé
(24 août, JOB(03)/150/Rev.1,
et 13 septembre,
JOB(03)/150/Rev.2).
Dans leur communication finale de Cancún, les Ministres ont
relevé que, même si des “progrès considérables” avaient été accomplis,
il restait “encore du travail à faire dans certains domaines clés pour
[leur] permettre d'avancer vers la conclusion des négociations de
manière à [ce qu'ils s'acquittent] des engagements [qu'ils avaient]
pris à Doha”. Les Ministres ont donné pour instruction à leurs
représentants de “continuer à travailler sur les questions en suspens
avec un sens de l'urgence et une motivation renouvelés et en tenant
pleinement compte de toutes les vues [que les Ministres avaient]
exprimées au cours de cette conférence”. Ils se sont engagés en outre
à maintenir le niveau de convergence qui avait été atteint, tout en
“travaillant en vue d'un résultat d'ensemble acceptable”. Les Membres
ont réaffirmé toutes leurs Déclarations et Décisions de Doha et se
sont réengagés à travailler en vue de les mettre pleinement et
fidèlement en œuvre. Texte complet de la
communication ministérielle.
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Notes:
1.
Pour un aperçu de l'ensemble des propositions présentées par les
délégations dans le cadre des discussions concernant la facilitation des
échanges, voir le document intitulé “Examen, clarification et
amélioration des articles V, VIII et X du GATT — Propositions présentées
par les délégations”
(G/C/W/434).
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2. Le document de l'OCDE n'a pas été distribué en tant que
document officiel du CCM. |
