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Le
Directeur général, M. Mike Moore, a félicité les nouveaux
membres de l'Organe d'appel et noté que leur nomination attestait du
succès et du dynamisme actuels du système de règlement des
différends de l'OMC. Le Président de l'Organe de règlement des
différends, M. Roger Farrell, Ambassadeur de Nouvelle-Zélande,
a ajouté ses félicitations et ses meilleurs vœux, au nom de tous
les Membres de l'OMC, à ceux du Directeur général.
Les
quatre membres sur sept qui poursuivent leur mandat sont les suivants:
M. James Bacchus (États-Unis), M. Georges Abi-Saab (Égypte),
M. A. V. Ganesan (Inde) et M. Yasuhei Taniguchi (Japon).
Les membres de l'Organe d'appel sont nommés par les gouvernements
Membres de l'OMC.
Cette
manifestation marquait également le départ des trois membres
sortants, M. Claus-Dieter Ehlermann (République fédérale
d'Allemagne), M. Florentino P. Feliciano (Philippines) et M. Julio
Lacarte-Muró (Uruguay), auxquels il a été rendu hommage pour leur
énorme contribution à l'OMC et au développement du droit commercial
international. Le Directeur général a indiqué que, séparément ou
ensemble, ils avaient participé à 40 des 47 procédures d'appel
recensées à ce jour.
L'Organe
d'appel a été créé en 1995 pour connaître des appels
concernant des rapports de groupes spéciaux, qui portent sur des
questions de droit couvertes par le rapport d'un groupe spécial et
sur les interprétations du droit données par celui-ci. L'Organe
d'appel peut confirmer, modifier ou infirmer les constatations et les
conclusions juridiques du groupe spécial. Dans les 30 jours
suivant sa distribution, le rapport de l'Organe d'appel est adopté
par l'Organe de règlement des différends, et accepté sans
conditions par les parties au différend, à moins qu'il y ait
consensus pour ne pas l'adopter. Depuis sa création, l'Organe d'appel
a publié 44 rapports,
tous disponibles sur le site Web de l'OMC: www.wto.org.
Les
notices biographiques des trois nouveaux membres de l'Organe d'appel
figurent dans le communiqué de presse Press/246,
daté du 25 septembre 2001, celles de MM. Abi-Saab,
Ganesan et Taniguchi dans le communiqué de presse Press/179,
du 25 mai 2000 et celles de M. Bacchus et des trois
membres sortants dans le communiqué de presse Press/32,
du 29 novembre 1995.
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De
la gauche vers la droite: Yasuhei Taniguchi (Japan), Giorgio Sacerdoti (Italy),
A. V. Ganesan (India), James Bacchus (the United States), Georges Abi-Saab
(Egypt), Luiz Olavo Baptista (Brazil) et John S. Lockhart (Australia) |
