Le CD-ROM a deux particularités. Avec 104 mégaoctets, il regroupe sur un même
support l'équivalent de plus de 30 000 pages de textes juridiques et de
tableaux d'engagements - une trentaine de volumes de documents sur papier
représentant l'ensemble des résultats des négociations commerciales du Cycle d'Uruguay.
Il comprend également un logiciel qui permet à l'utilisateur de rechercher des
renseignements et de comparer les engagements des divers pays en matière d'ouverture des
marchés pour des produits ou services spécifiques. Le texte peut être consulté
indifféremment dans les trois langues de l'OMC - français, anglais et espagnol (la
langue utilisée dans les menus, les commandes et la fonction d'aide en ligne dépend de
la langue de la version Windows avec laquelle l'utilisateur travaille).La
sortie de ce nouveau produit s'inscrit dans le cadre des efforts faits par l'OMC pour
faciliter l'accès d'utilisateurs venant d'horizons très divers aux renseignements et
données relatifs aux Accords du Cycle d'Uruguay. Le CD-ROM est destiné aux juristes, aux
fonctionnaires des administrations nationales, aux consultants commerciaux, au personnel
des ONG, aux chercheurs universitaires, aux étudiants, aux journalistes et à tous ceux
qui veulent consulter rapidement tel ou tel point des accords. On y trouve tous les textes
juridiques négociés au cours du Cycle d'Uruguay, les décisions, mémorandums d'accord
et déclarations connexes, et les listes d'engagements en matière d'ouverture des
marchés pris par plus de 100 pays et portant sur des milliers de produits et de
services.
Les
négociations commerciales multilatérales du Cycle d'Uruguay (1986-1994) ont abouti à la
réforme la plus importante du système commercial mondial en près d'un demi-siècle,
l'un des résultats étant la création de l'Organisation mondiale du commerce. Elles ont
également permis d'élaborer les premières règles commerciales internationales pour les
services et la propriété intellectuelle, et modifié en profondeur le système de
règlement des différends commerciaux entre pays.
Description détaillée
Les
données sont divisées en trois sections:
•
Textes juridiques régissant le commerce des marchandises, le commerce des services et
les aspects de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce, et description
détaillée du nouveau système de règlement des différends de l'OMC; décisions
ministérielles connexes. Les liens hypertexte permettent à l'utilisateur de consulter
les articles, accords, annexes, décisions, mémorandums d'accord, notes de bas de page et
abréviations en cliquant simplement sur la souris.
•
Engagements concernant les marchandises; cette section contient près de
25 000 pages de listes de 117 pays établies selon la nomenclature du
Système harmonisé (normalisé jusqu'à six chiffres). Il existe une fonction permettant
de sélectionner et de comparer les renseignements à diverses fins.
•
Engagements et exemptions concernant les services; cette section représente près de
3 000 pages comprenant 122 listes d'engagements spécifiques et
69 listes d'exemptions, présentées sous forme de tableaux pour faciliter la
comparaison entre les pays. Il y a là aussi une fonction permettant les recherches et les
comparaisons.
Le
logiciel comprend un programme d'application générale pour l'exploitation du CD-ROM dans
son ensemble, et des sous-programmes pour chacune des trois sections de données. Chaque
sous-programme offre un large éventail de fonctions et d'options dont les modalités
d'utilisation peuvent être consultées au moyen de la fonction d'aide en ligne, en
français, anglais ou espagnol - suivant la langue de la version Windows avec
laquelle l'utilisateur travaille.
Matériel requis et capacité:
ordinateur personnel avec processeur 80486 ou plus. Windows 3.1 ou version
ultérieure. Au moins 8 Mo de mémoire vive et 1 Mo d'espace sur le disque dur.
Adaptateur graphique, souris et imprimante fonctionnant sous Windows. Lecteur de CD-ROM.
Prix: 1 000 francs
suisses pour un utilisateur unique, 2 000 francs suisses pour une licence
réseau
Disponible auprès de:
Publications
de l'OMC
Organisation mondiale du commerce
Centre William Rappard
Rue de Lausanne 154
CH-1211 Genève 21
Suisse
Tél.:
(41) (+22) 739 52 08 ou 739 53 08. Fax:
(41) (+22) 739 57 92
Courrier
électronique: publications@wto.org Site
Web: http://www.wto.org
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