Promouvoir l'accès aux technologies médicales et l'innovation: Intersections entre la santé publique, la propriété intellectuelle et le commerce (deuxième édition)

L'accès aux médicaments essentiels et l'exclusion de certaines maladies du champ de la recherche ont été au centre des préoccupations pendant de nombreuses années. Pour encourager l'innovation et assurer un accès équitable à toutes les technologies médicales d'une importance vitale, comme les médicaments, les vaccins et les dispositifs médicaux, les décideurs ont besoin de bien comprendre les processus d'innovation qui aboutissent à l'avènement de nouvelles technologies et les modes de diffusion de ces technologies. Cette publication a pour but de mieux faire connaître les interactions entre les domaines d'action distincts que sont la santé, le commerce et la propriété intellectuelle, et leur incidence sur l'innovation médicale et l'accès aux technologies médicales.

Cette deuxième édition rend compte des faits nouveaux survenus dans des domaines clés depuis le lancement initial de l'étude en 2013. Parmi les nouveaux sujets abordés dans cette édition figurent la résistance aux antimicrobiens et les technologies de pointe dans le domaine de la santé. La publication fournit des renseignements à jour sur la santé, les tendances en matière d'innovation dans le secteur pharmaceutique, et le commerce et les droits de douane en ce qui concerne les produits médicaux. Elle comprend un aperçu actualisé de l'accès aux technologies médicales dans le monde et des principales dispositions des accords commerciaux régionaux. En outre, elle tient compte de l'évolution de la législation et de la jurisprudence en matière de propriété intellectuelle.

Comme l'étude a été terminée avant la flambée de COVID-19, une rubrique distincte sur la COVID‑19 a été ajoutée au début de la publication afin de cartographier les multiples défis posés par la pandémie par rapport aux cadres intégrés de la santé, du commerce et de la propriété intellectuelle présentés dans l'étude. Elle guide le lecteur vers les parties du corps du texte qui sont particulièrement pertinents pour les questions soulevées pendant la pandémie.

Cette publication est le fruit d'une collaboration entre l'OMC, l'OMPI et l'OMS, et met à profit les domaines d'expertise respectifs des trois Secrétariats. Elle vise à contribuer aux activités de coopération technique actuellement menées par les trois organisations et à éclairer les discussions de fond.

Fondée sur de nombreuses années d'expérience des activités conjointes de coopération technique, la publication a été établie pour répondre aux besoins des responsables de l'élaboration des politiques, ainsi que des législateurs, des fonctionnaires gouvernementaux, des délégués auprès des organisations internationales, des organisations non gouvernementales et des chercheurs.

Copubliée par l'Organisation mondiale du commerce, l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'Organisation mondiale de la santé en juillet 2020.

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• Extract: An integrated health, trade and IP approach to respond to the COVID-19 pandemic
  • Update 17 May 2023
  • Update 30 August 2021
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• Remerciements
• Avant-propos des Directeurs généraux
• Une approche intégrée englobant santé, commerce et propriété intellectuelle pour répondre à la pandémie de COVID -19
• Résumé analytique

• Chapter I: Technologies médicales: les données de base
• Chapter II: Politiques favorisant l'innovation et l'accès
• Chapter III: L'innovation dans les technologies médicales
• Chapter IV: Technologies médicales: problématique de l'accès

• Annex I. Résolutions de l'Assemblée générale des Nations Unies et du Conseil des droits de l'homme des Nations Unies, Principaux rapports du Rapporteur spécial des Nations Unies sur le droit à la santé
• Annex II: Résolutions et décisions de l'Assemblée mondiale de la Santé
• Annex III. Licences obligatoires spéciales pour l'exportation de médicaments

• Bibliographie
• Abréviations
• Listes des figures, tableaux et encadrés
• Table des matières détaillée