L'un des points importants mis en lumière par la théorie économique est
qu'il n'y a pas de relation monotone entre les conditions de vie et le
volume des échanges commerciaux. Les variations des flux commerciaux ne
sont pas toujours corrélées avec celles du bien être. De même, les données
empiriques donnent à penser que les normes peuvent avoir des effets aussi
bien positifs que négatifs sur les flux commerciaux.
On retrouve à plusieurs reprises dans ce rapport le thème important du
rôle de la coopération internationale dans la gestion du commerce et l'on
y voit les difficultés que les politiques publiques imposent aux régimes
de normalisation, qu'ils découlent des règles commerciales ou des règles
et processus intervenant dans l'élaboration et l'application des normes.
Ce rapport est centré sur trois grands thèmes: i) l'économie de la
normalisation par rapport au commerce international; ii) le cadre
institutionnel de l'élaboration des normes et de l'évaluation de la
conformité; iii) le rôle des Accords de l'OMC comme moyen de concilier les
utilisations légitimes des normes de la part des gouvernements avec un
système commercial ouvert et non discriminatoire. L'analyse porte pour une
large part sur les normes de produit, mais sur un grand nombre des points
examinés, elle vaut aussi pour les services.
Le rapport 2005 offre aussi des essais thématiques sur “les
délocalisations de services”, “les services de transport aérien” et
“l'analyse économique quantitative dans le règlement des différends”.
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> Rapport
complet (404 pages; 3324Ko)
> Avant-propos, résumé analytique et documentation connexe
(38 pages; 298Ko)
I- Évolution récente du commerce et quelques tendances observées sur le
moyen terme
>
A.
Tendances récentes du commerce international
(14 pages; 160Ko)
>
B.
Quelques tendances observées sur le moyen terme (17 pages;
165Ko)
II- Le commerce, les normes commerciales et
l'OMC
>
A. Introduction (2 pages;
42Ko)
>
B.
Analyse économique des liens entre les normes et le commerce international (47 pages;
470Ko)
>
C. Institutions
et questions de fond (58 pages; 518Ko)
>
D. Les
normes dans le système commercial multilatéral (33 pages;
319Ko)
>
E. Conclusion (11 pages;
115Ko)
III- Essais thématiques
>
A. A
l'économie quantitative dans le règlement des différends à l'OMC (47 pages;
476Ko)
>
B. Le
commerce international des services de transport
aérien: évolution récente et questions de politique (56 pages;
404Ko)
>
C. Les
délocalisations de services: évolution récente et perspectives (42 pages;
393Ko)
>
Profils tarifaires (25 pages; 273Ko)
>
Notes techniques (6 pages; 89Ko)
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