Rapport sur le commerce mondial 2005 Le commerce, les normes commerciales et l'OMC

L'attention que l'on porte à l'incidence des normes sur le commerce masque parfois le rôle important qu'elles jouent en contribuant à l'efficience économique et en remédiant aux défaillances du marché. C'est en remplissant ces fonctions qu'elles génèrent des avantages pour la société. Le rapport sur le commerce mondial 2005 vise à préciser les diverses fonctions des normes et leurs conséquences.

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> Communiqué de presse

L'un des points importants mis en lumière par la théorie économique est qu'il n'y a pas de relation monotone entre les conditions de vie et le volume des échanges commerciaux. Les variations des flux commerciaux ne sont pas toujours corrélées avec celles du bien être. De même, les données empiriques donnent à penser que les normes peuvent avoir des effets aussi bien positifs que négatifs sur les flux commerciaux.

On retrouve à plusieurs reprises dans ce rapport le thème important du rôle de la coopération internationale dans la gestion du commerce et l'on y voit les difficultés que les politiques publiques imposent aux régimes de normalisation, qu'ils découlent des règles commerciales ou des règles et processus intervenant dans l'élaboration et l'application des normes.

Ce rapport est centré sur trois grands thèmes: i) l'économie de la normalisation par rapport au commerce international; ii) le cadre institutionnel de l'élaboration des normes et de l'évaluation de la conformité; iii) le rôle des Accords de l'OMC comme moyen de concilier les utilisations légitimes des normes de la part des gouvernements avec un système commercial ouvert et non discriminatoire. L'analyse porte pour une large part sur les normes de produit, mais sur un grand nombre des points examinés, elle vaut aussi pour les services.

Le rapport 2005 offre aussi des essais thématiques sur “les délocalisations de services”, “les services de transport aérien” et “l'analyse économique quantitative dans le règlement des différends”.

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> Rapport complet (404 pages; 3324Ko)

> Avant-propos, résumé analytique et documentation connexe (38 pages; 298Ko)

I- Évolution récente du commerce et quelques tendances observées sur le moyen terme

> A. Tendances récentes du commerce international (14 pages; 160Ko)

> B. Quelques tendances observées sur le moyen terme (17 pages; 165Ko)

II- Le commerce, les normes commerciales et l'OMC

> A. Introduction (2 pages; 42Ko)

> B. Analyse économique des liens entre les normes et le commerce international (47 pages; 470Ko)

> C. Institutions et questions de fond (58 pages; 518Ko)

> D. Les normes dans le système commercial multilatéral (33 pages; 319Ko)

> E. Conclusion (11 pages; 115Ko)