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Note:
Le présent Document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l'OMC.

I.    Chine — Examen transitoire au titre de la section 18.2 du protocole d’accession à l’Accord sur l’OMC (WT/GC/116, G/L/875, S/C/31, IP/C/50, WT/BOP/R/89)

II.   Rapport du président du comité des négociations commerciales

III.  Programme de travail sur les petites économies — Rapport du président de la session spécifique du comité du commerce et du développement

IV.   Programme de travail sur le traitement spécial et différencié — Rapport du Président de la session extraordinaire du comité du commerce et du développement

V.    Suite donnée à la décision du Conseil général du 1er août 2004 et à la déclaration ministérielle de Hong Kong sur le programme de travail de Doha — Déclaration du Directeur général sur les aspects de la question du coton relatifs à l’aide au développement

VI.   Non-reconnaissance des droits au titre de l'Article XXIV:6 et de l'Article XXVIII du GATT de 1994 — Communications du Honduras et du Guatemala (WT/GC/85, WT/GC/90, WT/GC/100, WT/MIN(05)/9) — Déclaration du président

VII.  Transparence des arrangements commerciaux préférentiels — Déclaration du Président du comité du commerce et du développement

VIII. Régime des pensions de l’OMC

A. Rapport annuel du comité de gestion pour 2007 (WT/L/736)

B. Situation actuarielle du régime — Déclaration du Président du comité de gestion

IX.   Comité du budget, des finances et de l’administration — Rapport du comité sur ses réunions de novembre et décembre 2007 (WT/BFA/101)

A. Rapport du comité sur sa réunion du 9 octobre 2008 (WT/BFA/105)

B. Rapport du comité sur sa réunion du 23 octobre 2008 (WT/BFA/106)

C. Rapport du comité sur sa réunion de novembre et décembre 2008 (WT/BFA/107)

X.    Réexamen au titre du paragraphe 8 de la décision sur la mise en œuvre du paragraphe 6 de la déclaration de Doha sur l’accord sur les ADPIC et la santé publique (WT/L/540 et Corr.1) — Rapport du conseil des ADPIC (IP/C/49)

XI.   Dérogations au titre de l’article IX de l’accord sur l’OMC(1)

A. Introduction des modifications du Système Harmonisé de 2002 dans les listes de concessions tarifaires de l'OMC — Projet de décision (G/C/W/601/Rev.1)

B. Introduction des modifications du Système Harmonisé de 2007 dans les listes de concessions tarifaires de l’OMC — Projet de décision (G/C/W/602)

C. Examen des dérogations conformément à l’article IX: 4 de l’Accord sur l’OMC

i) Système de certification du processus de Kimberley pour les diamants bruts, dérogation accordée le 15 décembre 2006 jusqu’au 31 décembre 2012 (WT/L/676)

ii) Canada — Programme CARIBCAN, dérogation accordée le 15 décembre 2006 pour la période allant du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2011 (WT/L/677, WT/L/741)

iii) Cuba — Article XV:6 du GATT de 1994, dérogation accordée le 15 décembre 2006 jusqu’au 31 décembre 2011 (WT/L/678, WT/L/742)

XII.  Désignation des Présidents des Organes de l’OMC — Annonce du Président conformément au paragraphe 7.1a) des lignes directrices (WT/L/510)

XIII. Examen des activités de l’OMC

Rapports des Organes ci-après:

i)   Conseil général (WT/GC/W/595), Organe de règlement des différends (WT/DSB/47 et Add.1), et Organe d’examen des politiques commerciales (WT/TPR/232)

ii)  Conseils sectoriels (G/L/876, S/C/30 et IP/C/51)

iii) Comités du commerce et du développement (WT/COMTD/69), du commerce et de l’environnement (WT/CTE/15), des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements (WT/BOP/R/90), du budget, des finances et de l’administration (WT/BFA/108), et des accords commerciaux régionaux (WT/REG/19)

iv) Groupes de travail du commerce, de la dette et des finances (WT/WGTDF/7) et du commerce et du transfert de technologie (WT/WGTTT/10)

v)  Comités institués en vertu des accords commerciaux plurilatéraux (GPA/95, WT/L/743)

Autres questions

Note:
1.   En rapport avec ce point, l'attention des Membres est appelée sur les procédures de prise de décisions au titre des articles IX et XII de l'Accord sur l'OMC approuvées par le Conseil général le 15 novembre 1995 (WT/L/93).  retour au texte

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