Des liens vers des documents seront ajoutés à cette page au fur et à mesure qu'ils seront mis en distribution générale
    
Voir aussi:
> Nouvelles du Conseil général
> Travaux du Conseil général
> Organigramme

Ordre du jour proposé  haut de page

I.   Accession du Royaume d'Arabie Saoudite — Rapport du groupe de travail¹.
> pour en savoir plus sur l'Arabie Saoudite
> Rapport du Groupe de travail  WT/ACC/SAU/61
> Liste de concessions et d'engagements concernant les marchandises WT/ACC/SAU/61/Add.1
> Liste d'engagements spécifiques concernant les services — Liste d'exemptions des obligations énoncées à l'article II (NPF) WT/ACC/SAU/61/Add.2

Note:
1. En rapport avec ce point, l'attention des Membres est appelée sur les procédures de prise de décisions au titre des articles IX et XII de l'Accord sur l'OMC approuvées par le Conseil général le 15 novembre 1995 (WT/L/93).

Compte rendu de la réunion
(publié comme document à distribution restreinte puis mis en distribution générale conformément aux procédures de distribution et de mise en distribution générale des documents de l'OMC).