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Sujets traités au titre du Programme de Doha pour le développement

Cette page contient des liens vers le mandat original convenu à la Conférence ministérielle de Doha en 2001 et vers les textes élaborés ultérieurement à Genève le 1er août 2004 (L'“ensemble de résultats de juillet 2004”) et à la Conférence ministérielle de Hong Kong en 2005.

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Agriculture    

> Mandat original de Doha (paragraphe 13, 14) ¦ Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 2) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004 ¦ Annexe A

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ¦ Annexe A

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur l'agriculture ¦ questions clés dans le domaine de l'agriculture
  

Coton

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: Coton, y compris le Sous-Comité ¦ négociations sur l'agriculture ¦ questions clés dans le domaine de l'agriculture

   

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Services    

> Mandat original de Doha (paragraphe 15) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004 ¦ Annexe C

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ¦ Annexe C

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les services ¦ questions clés dans le domaine des services

 

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Accès aux marchés pour les produits non agricoles (AMNA)    

> Mandat original de Doha (paragraphe 16) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004 ¦ Annexe B

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ¦ Annexe B

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles ¦ questions clés dans le domaine des accès aux marchés

 

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Équilibre entre l'agriculture et l'AMNA    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong (paragraphe 24)

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur l'agriculture ¦ négociations sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles

 

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Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC)    

> Mandat original de Doha (paragraphe 17-19) ¦ Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 11) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des ADPIC

  

Négotiations: indications géographiques — multilatéral pour les vins et les spiritueux

> Mandat original de Doha (paragraphe 18) ¦ Explication
> Ensemble de résultats de juillet 2004
> Déclaration ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner: indications géographiques

ADPIC, diversité biologique et savoirs traditionnels (paragraphe 19 de la Déclaration de Doha)

> Mandat original de Doha (paragraphe 19) ¦ Explication
> Mise en œuvre dans la Déclaration de Doha (paragraphe 12) ¦ Explication
> Ensemble de résultats de juillet 2004
> Déclaration ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner: Portail diversité biologique et savoirs traditionnels

Indications géographiques — ‘extension’

> Mandat original de Doha (paragraphe 19) ¦ Explication
> Mise en œuvre dans la Déclaration de Doha (paragraphe 12) ¦Explication
> Ensemble de résultats de juillet 2004
> Déclaration ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner: indications géographiques
 

Question spéciale dans la Déclaration de Doha: ADPIC et santé publique

> Déclaration ministérielle de Doha sur les ADPIC et la santé publique

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des ADPIC et santé publique

ADPIC, plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des plaintes en situation de non violation

ADPIC, diversité biologique et savoirs traditionnels (paragraphe 19 de la Déclaration de Doha)

> Mandat original de Doha (paragraphe 19) ¦ Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 11) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la diversité biologique et savoirs traditionnels

  

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Liens entre commerce et investissement    

> Mandat original de Doha (paragraphe 20, 22) ¦ Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 6) ¦ Explication

> Supprimé du Programme de Doha dans l'ensemble de résultats de juillet 2004

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce et investissement

 

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Interaction du commerce et de la politique de la concurrence    

> Mandat original de Doha (paragraphe 23, 25) ¦ Explication

> Supprimé du Programme de Doha dans l'ensemble de résultats de juillet 2004

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce et de la politique de la concurrence

 

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Transparence des marchés publics    

> Mandat original de Doha (paragraphe 26) ¦ Explication

> Supprimé du Programme de Doha dans l'ensemble de résultats de juillet 2004

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la transparence des marchés publics

 

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Facilitation des échanges    

> Mandat original de Doha (paragraphe 27) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004 ¦ Annexe D

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ¦ Annexe E

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur la facilitation des échanges ¦ questions clés dans le domaine de la facilitation des échanges

 

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Règles de l'OMC: mesures antidumping (article VI du GATT)     

> Mandat original de Doha (paragraphe 28) ¦ Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 7) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ¦ Annexe D

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les règles ¦ questions clés dans le domaine des mesures antidumping

 

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Règles de l'OMC: subventions    

> Mandat original de Doha (paragraphe 28) ¦ Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 10) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ¦ Annexe D

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les règles ¦ Subventions à la pêche ¦  questions clés dans le domaine des subventions

 

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Règles de l'OMC: accords commerciaux régionaux    

> Mandat original de Doha (paragraphe 29) ¦ Explication

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ¦ Annexe D

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les règles ¦ négociations sur les ACR ¦ questions clés dans le domaine des ACR

 

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Mémorandum d'accord sur le règlement des différends    

> Mandat original de Doha (paragraphe 30) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des différends

 

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Commerce et environnement    

> Mandat original de Doha (paragraphe 31-33) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur le commerce et environnement ¦ questions clés dans le domaine de l'environnement

 

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Commerce électronique    

> Mandat original de Doha (paragraphe 34) ¦ Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce électronique

 

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Petites économies    

> Mandat original de Doha (paragraphe 35) ¦ Explication

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des petites économies

 

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Commerce, dette et finances    

> Mandat original de Doha (paragraphe 36) ¦ Explication

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce, de la dette et des finances

 

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Commerce et transfert de technologie    

> Mandat original de Doha (paragraphe 37) ¦ Explication

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce et transfert de technologie

 

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Coopération technique et renforcement des capacités    

> Mandat original de Doha (paragraphe 38, 41) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la coopération technique et renforcement des capacités

 

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Pays les moins avancés    

> Mandat original de Doha (paragraphe 42, 43) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ¦ Annexe F

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des PMA ¦ questions clés dans le domaine de l'assistance de l'OMC aux pays en développement

 

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Traitement spécial et différencié    

> Mandat original de Doha (paragraphe 44) ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ¦ Annexe F

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du traitement spécial et différencié

 

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Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre    

> Mandat original de Doha (paragraphe 12) ¦ Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre ¦ Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

 

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Cadre intégré    

> Mandat original de Doha (paragraphe 43)

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du Cadre intégré

 

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Questions concernant les produits de base    

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

 

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Cohérence    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la cohérence

 

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Aide pour le commerce    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de l'Aide pour le commerce

 

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Membres ayant accédé récemment    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des accessions

 

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Accessions    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des accessions

 

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Mise en œuvre

 Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT de 1994)

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 1) ¦ Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du GATT

 

Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS)

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 3) ¦ Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires

 

Obstacles techniques au commerce

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 5) ¦ Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: technical barriers to trade gateway

 

Évaluation en douane (article VII du GATT)

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 8) ¦ Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: customs valuation gateway

 

Règles d'origine

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 9) ¦ Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: Rules of origin gateway

 

Questions transversales

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 12) ¦ Explication

  

 

Questions de mise en œuvre en suspens

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 13) ¦ Explication

  

 

Dispositions finales

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 14) ¦ Explication