Atelier sur l’Aide pour le commerce et la propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle(PI) est un pilier essentiel du système commercial multilatéral. Elle influence l’innovation, l’accès aux connaissances et le développement technologique, et joue un rôle important à la fois pour la compétitivité et le développement durable. La protection des droits de PI et les moyens de les faire respecter peuvent faciliter le transfert et la diffusion des technologies.

Voir aussi:
> Pour en savoir plus sur l’aide pour le commerce
> Pour en savoir plus sur la propriété intellectuelle

La participation à l’atelier est réservée aux Membres de l’OMC et aux observateurs

La PI peut aider à ajouter de la valeur aux exportations des pays en développement et des pays les moins avancés (PMA). Certains pays en développement sont devenus d’importants utilisateurs de différentes formes de protection de la PI, y compris les brevets, les marques de fabrique ou de commerce et le droit d’auteur. Cependant, d’autres pays, surtout des PMA, ont encore des difficultés à mettre en œuvre les dispositions fondamentales de l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (l’Accord sur les ADPIC).

Le but de l’atelier sur l’Aide pour le commerce et la propriété intellectuelle est d’examiner comment les pays en développement, et notamment les PMA, peuvent utiliser la PI en faveur de la croissance et du développement économiques — et comment les partenaires de développement peuvent contribuer à ce processus en fournissant un soutien au titre de l’Aide pour le commerce. Les participants à l’atelier examineront différents exemples de soutien au titre de l’Aide pour le commerce fourni aux stratégies en matière de PI et discuteront de ce qu’ils impliquent pour ce soutien à l’avenir. L’atelier complétera un symposium sur les besoins prioritaires des PMA concernant la mise en œuvre de l’Accord sur les ADPIC, qui doit se tenir du 31 octobre au 2 novembre 2012.

Note d’information du Secrétariat: WT/COMTD/AFT/W/38 (à paraître).

Ordre du jour

	15 h-15 h 15
		OBSERVATIONS LIMINAIRES Audio: Valentine Rugwabiza, Directeur général adjoint
	SÉANCE 1:	AIDE POUR LE COMMERCE, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DÉVELOPPEMENT — CONCEPTS ET APPROCHES
	15 h 15-16 h 30
	OMC:	Propriété intellectuelle et développement: l’Accord sur les ADPIC
		Antony Taubman, Directeur, Division de la propriété intellectuelle, Organisation mondiale du commerce La propriété intellectuelle: pourquoi est‑elle importante pour le commerce et le développement? L’Accord sur les ADPIC et le développement Les PMA et l’Aide pour le commerce
	OMPI:	Propriété intellectuelle et développement: le rôle de l’OMPI
		Joe Bradley, Chef, Section des organisations intergouvernementales et des partenariats, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle Propriété intellectuelle et développement: l’approche de l’OMPI Mobiliser le soutien à la propriété intellectuelle au titre de l’Aide pour le commerce
	ITC:	Intégrer la propriété intellectuelle dans les programmes d’Aide pour le commerce: l’expérience de l’ITC
		Jacky Charbonneau, Directeur, Division du développement des marchés, Centre du commerce international Intégrer la propriété intellectuelle dans les activités de l’ITC Création de valeur ajoutée et cadres nationaux relatifs à la propriété intellectuelle Exemples de travaux de l’ITC sur la propriété intellectuelle: les industries créatives au Mozambique, à Cuba et au Sénégal, le commerce des sons, les clous de girofle en Tanzanie > exposé
	*Débat*
	Audio: Écouter la séance 1 > aide
	SÉANCE 2:	AIDE POUR LE COMMERCE, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DÉVELOPPEMENT – EXPÉRIENCES PRATIQUES
	16 h 30-18 h
	Gouvernement de la Thaïlande:	Propriété intellectuelle et développement: l’expérience de la Thaïlande
		Chakra Yodmani, Ministre conseiller, Mission permanente de la Thaïlande Le parcours de développement de la Thaïlande et la propriété intellectuelle Propriété intellectuelle et Aide pour le commerce: soutien reçu et offert par la Thaïlande > exposé
	SECO:	La coopération de la Suisse avec le Viet Nam et la RDP lao en matière de propriété intellectuelle
		Institut fédéral suisse de la propriété intellectuelle Établissement d’un cadre juridique et institutionnel conforme aux règles de l’OMC au Viet Nam Soutien à la sensibilisation de l’opinion publique à la propriété intellectuelle Transfert d’expertise en matière de propriété intellectuelle à la RDP lao (coopération triangulaire) > exposé
	Gouvernement de l’Ouganda:	Propriété intellectuelle et développement: l’expérience de l’Ouganda
	Gouvernement de l’Ouganda:	Elizabeth Tamale, Commissaire adjointe, Département du commerce intérieur, Ministère du commerce, de l’industrie et des coopératives, Ouganda Le parcours de développement de l’Ouganda et la propriété intellectuelle Propriété intellectuelle et Aide pour le commerce: soutien reçu par l’Ouganda > exposé
	Débat
	Audio: Écouter la séance 2 > aide

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