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Voir
aussi:
> Pour
en savoir plus sur les mesures sanitaires et phytosanitaires
> Site
du FANDC
POUR EN SAVOIR PLUS
sur les “trois sœurs” dans le domaine SPS — les organismes
internationaux de normalisation:
> Codex Alimentarius
> Organisation mondiale de la santé animale
> Convention internationale pour la protection des végétaux |
L'atelier porta sur les procédures et les questions traitées par le Codex, la CIPV et l'OIE (les “trois organisations sœurs”), et sur la manière d'assurer une coordination effective avec les travaux du Comité SPS.
Des représentants des trois organisations sœurs ont fait des exposés et
ont contribués à la discussion.
Tous les représentants des Membres, observateurs et organisations ayant le statut d'observateur
furent invités à participer à l'atelier ainsi qu'aux réunions du Comité SPS. L'OMC
a financé la participation d'environ 50 fonctionnaires de PMA et de
pays en développement directement intéressés par les questions sur
lesquelles a porté cet atelier.
Les objectifs de l'atelier furent les suivants:
- examiner les procédures utilisées et les problèmes rencontrés par le Codex, la CIPV et l'OIE dans l'élaboration, l'adoption et la surveillance de l'utilisation des normes internationales présentant un intérêt pour le Comité SPS; et
- discuter d'actions pratiques pour améliorer la coordination entre le Comité et les trois organisations sœurs ainsi que pour accroître l'efficacité et éviter les doubles emplois.
L'atelier visa à définir des mesures concrètes pour:
- renforcer la coordination entre le Comité et les trois organisations sœurs et entre ces dernières;
- accroître l'utilisation et l'utilité des normes internationales;
- éviter le chevauchement inutile des travaux; et
- faire en sorte que le processus d'élaboration des normes cadre avec la mise en œuvre de l'Accord SPS et facilite le commerce de produits agricoles et alimentaires.
Documents et exposés haut de page
> Programme de l'atelier
> Exposé
du Secrétariat de l'OMC
> Exposé
du Codex
> Exposé
de la CIPV
> Dossier
FAO sur la biosécurité
> Manuel
de règlement des différends de la CIPV
> Exposé
de L'OIE
> Communication des Communautés européennes
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Qu'est-ce que le FANDC?
Le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce
est une initiative conjointe de l'Organisation mondiale du commerce, de
l'Organisation mondiale de la santé, de la Banque mondiale, de
l'Organisation mondiale de la santé animale et de l'Organisation des
Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. Il offre un lieu de
partage de renseignements sur les activités passées, présentes et
planifiées de coopération technique dans le domaine des mesures
sanitaires et phytosanitaires (SPS). Il accorde également un financement
sous forme de dons pour des projets et pour la préparation de projets
visant à renforcer la capacité des pays en développement à se conformer
aux normes SPS.
> Pour
en savoir plus
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