10.00 - 10.15

Remarques liminaires

M. Flavio Soares Damico, Président du Comité SPS
 

10.15 - 10.45

Séance I: Introduction

Intervenants: Mme Gretchen Stanton, Mme Serra Ayral et M. Pablo Jenkins, Secrétariat de l'OMC

• Aperçu des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et des décisions du Comité/décisions ministérielles pertinentes
  > Présentation
• Présentation du niveau de mise en œuvre par les Membres des dispositions et décisions relatives à la transparence (G/SPS/GEN/804/Rev.3)
  > Présentation
• Indication des documents/outils de référence de l'OMC existants, y compris le système SPS IMS

10.45 - 12.45

Séance II: Partage de données d'expérience nationales en séance plénière
 

10.45 - 10.55

Pourquoi notifier?  Quel est l'intérêt des notifications?  Quels sont les coûts résultant du défaut de notification?

Intervenant: M. Paul Vitolovich, Administrateur, Section SPS, Division du commerce et de l'accès aux marchés, Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche, Australie
> Présentation   

10.55 - 11.05

Comment faciliter et systématiser la préparation d'une notification?

Intervenant: Mme Andrea Spencer, Coordonnatrice, Point d'information, Conseil canadien des normes
> Présentation
> Handout

11.05 - 11.15

Comment tirer le meilleur parti des notifications reçues?

Intervenant: M. Fabián Sáez, Unité des relations internationales, Administration nationale de l'innocuité et de la qualité des aliments, Argentine > Présentation

11.15 - 11.25

Comment faire œuvre de sensibilisation au niveau national?  Comment développer un site Web sur les notifications?

Intervenant: Mme Verónica Bustamante Estrada, Direction de l'administration des traités commerciaux, Ministère de l'économie, El Salvador
> Présentation

11.25 - 11.40

Questions/observations sur les présentations
  

11.40 - 11.50

Comment concevoir un projet d'assistance technique qui permette efficacement d'améliorer le fonctionnement des points d'information/des autorités nationales responsables des notifications?

Intervenant: M. Alhousseynou Moctar Hanne, Responsable du Bureau de contrôle phytosanitaire et Point d'information SPS, Ministère de l'agriculture, Sénégal
> Présentation

11.50 - 12.10

Comment tirer le meilleur parti d'un projet d'assistance technique bilatéral?

Intervenants: Mme Sally Jennings, Point de contact SPS, Ministère de l'agriculture et des fôrets, Nouvelle‑Zélande, et M. Ibraheem A. AL Sheddy, Autorité saoudienne des produits alimentaires et des médicaments, Arabie saoudite
> Présentation

12.10 - 12.20

Mise à jour du FANDC sur les initiatives visant à améliorer la coordination au niveau national

Intervenant: M. Melvin Spreij, Secrétariat du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC)
> Présentation

12.20 - 12.50

Questions/observations sur les présentations
  

12.50 - 13.00

Organisation des séances en petits groupes de l'après‑midi

Intervenant: Secrétariat de l'OMC
  

15.00 - 18.00

Séance III: Comment faire pour améliorer la mise en œuvre et la mise à profit des dispositions SPS relatives à la transparence?
    

15.00 - 17.00

Séances en petits groupes (quatre groupes:  deux en anglais, un en français et un en espagnol).  Les participants proposeront des recommandations en vue d'une action en fonction des sujets abordés dans la matinée, à partir d'une liste de questions qui sera utilisée par les facilitateurs de chaque groupe.

Facilitateur: Secrétariat de l'OMC
  

17.00 - 18.00

Compte rendu des séances en petits groupes par des rapporteurs au cours de la séance plénière, et discussion générale
  

14.00 - 14.45

Présentation du Portail international de la FAO sur la sécurité sanitaire des aliments et la santé animale et végétale (IPFSAPH)

Intervenant: Mme Judith Crews, Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
  

Mardi 19 octobre

15.00 - 18.00

Réunions informelles du Comité SPS
  

Mercredi 20 octobre

10.00 - 18.00

Réunions ordinaires du Comité SPS
  

Jeudi 21 octobre

10.00 - 18.00

Réunions ordinaires du Comité SPS
  

10.00 - 11.30

Séance IV: Séance pratique sur la préparation des notifications

Facilitateurs: Mme Serra Ayral, M. Pablo Jenkins, Mme Iffet Kayili-Lejeune, et Mme Galina Davis-Konandreas, Secrétariat de l'OMC; Mme Sally Jennings, Point de contact de la Nouvelle Zélande

• Que faut il notifier, et à quel moment?
  
• Qui doit présenter les notifications?
  
• Quel mode de présentation doit être utilisé?
  
• À qui peut‑on s'adresser si l'on a des questions?
  
• À qui doivent‑être envoyées les notifications?
• Comment fonctionne le nouveau dispositif de présentation en ligne? (présentation et exercice)
  > Présentation

11.45 - 13.00

Séance V: Séance pratique sur le suivi des notifications reçues

Facilitateurs: Mme Serra Ayral, M. Pablo Jenkins et Mme Iffet Kayili‑Lejeune, Secrétariat de l'OMC;  Mme Sally Jennings, Point de contact de la Nouvelle‑Zélande

• Qui peut/doit suivre les notifications reçues?
• Comment identifier les notifications présentant de l'intérêt et les faire connaître aux parties prenantes?
• Comment les observations sur les notifications reçues peuvent‑elles être recueillies et communiquées au Membre notifiant?
• Comment fonctionne le SPS‑IMS? (présentation et exercice)
  > Présentation 1
  > Présentation 2

15.00 - 16.00

Séance V: Séance pratique sur le suivi des notifications reçues — suite

Facilitateurs: Mme Serra Ayral, M. Pablo Jenkins et Mme Iffet Kayili‑Lejeune, Secrétariat de l'OMC;  Mme Sally Jennings, Point de contact de la Nouvelle‑Zélande

• Exercice collectif sur un exemple de notification

16.00 - 17.00

Séance VI:Identification des mesures de suivi et évaluation de l'atelier

Facilitateurs: Mme Serra Ayral, M. Pablo Jenkins et Mme Iffet Kayili‑Lejeune, Secrétariat de l'OMC;  Mme Sally Jennings, Point de contact de la Nouvelle‑Zélande