Les activités et les ressources
figurant sur cette page vont des séances spéciales d'information du
Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) aux ateliers, sessions
et matériels de formation.
Activités,
ateliers et formation
2009
Atelier sur le rôle des normes internationales en matière de
développement économique
(16-17 mars 2009)
L'élaboration des normes contribue à renforcer l'efficacité de la
production. De même, l'utilisation des normes internationales et des
systèmes d'évaluation de la conformité facilite la conduite du commerce
international. Depuis le début, le Comité cherche à mieux faire connaître
aux Membres les travaux des organismes internationaux à activité normative
et à accroître leur participation à ces travaux, ce qui permet d'améliorer
la mise en œuvre de l'Accord OTC. Pour tirer parti de ces travaux, le Comité
a décidé, à sa réunion des 5 et 6 novembre 2008, d'organiser un atelier sur
le rôle des normes internationales en matière de développement économique.
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Observations liminaires du DGA, M. Singh
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Programme
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Rapport résumé
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Nouvelle
2008
Premier cours spécialisé sur l’Accord OTC (27 octobre - 7
novembre 2008)
Ce cours spécialisé a pour objectif d'offrir aux fonctionnaires
travaillant sur les questions relatives aux OTC dans les capitales la
possibilité d'approfondir leur connaissance de l'Accord OTC et d'améliorer
leur compréhension des questions commerciales liées aux OTC. Il comportera
une série de séances et d'exercices pratiques consacrés aux dispositions
de l'Accord et à leur mise en œuvre. Ce cours permettra également aux
participants d'assister, en tant qu'observateurs, à la réunion ordinaire
que tiendra le Comité OTC les 5 et 6 novembre.
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Programme
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Nouvelle
Atelier sur les bonnes
pratiques réglementaires
(18-19 mars 2008) Lors du quatrième examen triennal de l'Accord OTC, achevé en novembre 2006,
le Comité OTC est convenu de procéder à un échange de données d'expérience
sur un certain nombre d'aspects concernant les bonnes pratiques
réglementaires pour permettre de mieux comprendre comment celles ci peuvent
contribuer à la mise en œuvre de l'Accord OTC. À la réunion de mars 2007,
les Membres ont décidé d'organiser un atelier en mars 2008 qui coïnciderait
avec la
réunion ordinaire du Comité OTC.
> Programme, avec liens vers les exposés
> Rapport
du Président
> Nouvelle
2007
Atelier OTC sur les communications présentées au titre de l'article 15.2 au sujet de la mise en œuvre et de l'administration de l'Accord (8 novembre 2007)
Lors du troisième examen triennal, il a été recommandé qu'afin de s'acquitter de leur obligation énoncée à l'article 15.2 de l'Accord OTC, les Membres sollicitent l'assistance des autres Membres qui l'ont fait pour qu'ils partagent leurs connaissances et leur expérience dans ce domaine. Lors du quatrième examen triennal, le Comité a rappelé qu'il était important que les Membres s'acquittent de leur obligation au titre de cet article.
> Programme, avec liens vers les exposés
Cinquième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements (7-8 novembre 2007)
Le Comité des obstacles techniques au commerce (le Comité OTC) est convenu en 1995 de tenir régulièrement, à raison d'une fois tous les deux ans,
“des réunions des personnes chargées de l'échange de renseignements, y compris les responsables des points d'information et des notifications”. Ces réunions ont pour objet d'offrir aux Membres la possibilité de débattre de questions relatives à l'échange de renseignements et d'examiner périodiquement le fonctionnement des procédures de notification et des points d'information.
> Programme, avec liens vers les exposés
> Rapport
du Président
2006
Atelier sur les différentes approches en matière
d'évaluation de la conformité
(16-17 mars 2006)
Lors du troisième examen triennal de l'Accord OTC, achevé en
novembre 2003, le Comité OTC a adopté un programme de travail sur
l'évaluation de la conformité en vue d'améliorer la mise en œuvre par
les Membres des articles 5 à 9 de l'Accord OTC et de permettre de
mieux comprendre les systèmes d'évaluation de la conformité. En
particulier, les Membres sont convenus d'organiser un atelier sur les
différentes approches en matière d'évaluation de la conformité, y
compris l'acceptation des résultats de l'évaluation de la conformité.
> Programme,
avec liens vers les exposés
> Note
d'information du Secrétariat
2005 et avant
Atelier OTC sur la déclaration de conformité du
fournisseur (21 mars 2005)
Un atelier OTC sur la déclaration de conformité du fournisseur s'est
tenu le 21 mars 2005, en liaison avec la prochaine réunion ordinaire
du Comité OTC, dans le cadre du programme de travail sur l'évaluation
de la conformité du Comité OTC, qui vise à améliorer la mise en œuvre
par les Membres des articles 5 à 9 de l'Accord OTC et, en particulier,
de permettre de mieux comprendre les systèmes d'évaluation de la
conformité. Cet atelier a donné l'occasion aux Membres de discuter,
entre autres, de leurs propres données d'expérience en matière
d'utilisation de la déclaration de conformité du fournisseur comme
type de procédure d'évaluation de la conformité. Il visait à mettre en
particulier l'accent sur la perspective des pays en développement.
> Programme,
avec liens vers les exposés > Rapport du
Président
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Note d'information du Secrétariat
Quatrième réunion extraordinaire consacrée aux procédures d'échange de renseignements (2 et 3 novembre 2004)
Le Comité des obstacles techniques au commerce (le Comité OTC) est convenu en 1995 de tenir, à raison d'une fois tous les deux ans, “des réunions régulières des personnes chargées de l'échange de renseignements, y compris les responsables des points d'information et des notifications”. Les réunions consacrées aux procédures d'échange de renseignements sont organisées pour offrir aux Membres l'occasion de discuter des questions relatives à l'échange de renseignements et d'examiner périodiquement le fonctionnement des procédures de notification et celui des points d'information.
> Programme,
avec liens vers les exposés >
Résumé
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Note d'information du Secrétariat
Activité didactique OTC sur l'étiquetage (21-22 octobre 2003)
Cette activité repose sur des études de cas concrètes, axées sur les
préoccupations des pays en développement. Elle tient compte de toute
la gamme de programmes d'étiquetage existant dans les différents
secteurs, et dont les objectifs varient, qui pourraient intéresser les
Membres de l'OMC.
> Programme,
avec liens vers les exposés(uniquement en anglais)
> Résumé(uniquement en anglais)
