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Allocutions: Renato Ruggiero
Allocutions: Mike Moore
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Quatorze participants (Australie; Canada; Communautés européennes; Etats-Unis;
Hong Kong, Chine; Israël; Japon; Malaisie; Norvège; Philippines; Singapour; Suisse;
Taipei chinois et Turquie) ont présenté des listes reprenant des centaines de
catégories de produits des technologies de l'information dont ils souhaiteraient
l'annexion à l'ATI II. Ces catégories de produits sont les suivantes: matériel de
fabrication de cartes de circuits imprimés; matériel de fabrication d'écrans plats;
matériel de fabrication de condensateurs; appareils audiovisuels (radio-télévisions et
magnétoscopes); produits de l'industrie des télécommunications; machines
électriques/électroniques; instruments; et parties et pièces pour produits des
technologies de l'information.
Plusieurs
participants, dont le Canada, les Communautés européennes, la Malaisie, les Philippines
et les Etats-Unis ont fait savoir au Comité qu'ils ne tarderaient pas à engager des
consultations dans leurs pays respectifs sur les produits proposés. Le Comité doit
décider, d'ici au 30 juin 1998, quels nouveaux produits doivent être annexés
à l'accord.
A
l'issue de la réunion, le Comité a élu à sa présidence M. Martin Harvey,
Représentant permanent adjoint de la Nouvelle-Zélande. Les participants ont remercié
M. Anwarul Hoda, Directeur général adjoint de l'OMC d'avoir présidé le
groupe depuis la Conférence ministérielle de Singapour.
Note à l'intention des journalistes:
La Déclaration ministérielle
de l'OMC sur le commerce des produits des technologies de l'information (ATI) a été
adoptée à l'issue de la première Conférence ministérielle de l'OMC, le
13 décembre 1996, à Singapour. Elle prévoit que les participants élimineront
les droits de douane et autres impositions frappant les produits des technologies de
l'information (énumérés dans les annexes) d'ici à l'an 2000, sur une base NPF
(mesures appliquées à tous les Membres de l'OMC). La Déclaration prévoit toutefois que
la mise en oeuvre est subordonnée à l'élargissement de la participation à l'ATI de
façon que les parties représentent environ 90 pour cent du commerce mondial des
produits des technologies de l'information d'ici au 1er avril 1997. Les
participants à l'ATI sont convenus, le 26 mars 1997, que ce critère avait
été satisfait. Ils ont également établi un Comité des participants sur l'expansion du
commerce des produits des technologies de l'information qui suivra la mise en oeuvre de
l'ATI, examinera et approuvera l'élargissement de la gamme des produits visés et
traitera les demandes présentées par les pays qui souhaitent participer à l'Accord.
Les
participants, qui sont actuellement au nombre de 43, représentent 93 pour cent du
commerce mondial des produits des technologies de l'information (Australie; Canada;
Corée; Costa Rica; El Salvador; Estonie; Etats-Unis; Hong Kong, Chine;
Inde; Indonésie; Islande; Israël; Japon; les 15 membres des Communautés
européennes; Liechtenstein; Macao; Malaisie; Norvège; Nouvelle-Zélande; Philippines;
Pologne; République slovaque; République tchèque; Roumanie; Singapour; Suisse;
Taipei chinois; Thaïlande; Turquie). L'Estonie et le Taipei chinois sont en voie
d'accéder à l'OMC.
L'ATI
prévoit des réductions des droits de douane en quatre tranches de 25 pour cent
chacune échelonnées comme suit: 1er juillet 1997, 1er janvier 1998,
1er janvier 1999, ainsi que l'élimination complète des droits au plus tard le
1er janvier 2000. Outre les droits de douane ordinaires, la Déclaration ATI
prévoit également l'élimination des autres droits et impositions d'ici au
1er juillet 1997 (sauf indication contraire dans la liste d'un participant).
Le
commerce mondial des machines de bureau et du matériel de télécommunications est
important: 626 milliards de dollars en 1996, soit environ 12,2 pour cent du
commerce mondial des marchandises. L'ATI porte sur six grandes catégories de produits:
ordinateurs, matériel de télécommunication, semi-conducteurs, matériel de fabrication
de semi-conducteurs, logiciels et instruments scientifiques. L'ATI ne couvre pas
actuellement les produits électroniques de consommation. |
