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On peut considérer aux fins de l'analyse que le commerce électronique, c'est-à-dire la production, la promotion, la vente et la distribution de produits par des réseaux de télécommunication, se déroule en trois grandes étapes: i) la recherche, pendant laquelle les producteurs et les consommateurs, ou les acheteurs et les vendeurs, entrent en contact; ii) la commande et le paiement une fois que la transaction a été décidée; et iii) la livraison. L'étude porte essentiellement sur les produits qui peuvent être livrés électroniquement via Internet (transactions de la troisième étape) car c'est là que les plus grands problèmes se posent.

L'étude a pour but de donner des informations de base aux 132 Membres de l'OMC qui sont actuellement en train de définir la ligne de conduite à adopter face à cette nouvelle forme d'échanges qui progresse à un rythme prodigieux. En 1991, Internet comptait moins de 5 millions d'utilisateurs. A la fin du siècle, ceux-ci dépasseront probablement les 300 millions. Le commerce électronique devrait alors se chiffrer à 300 milliards de dollars EU.

L'étude souligne les extraordinaires possibilités d'expansion que présente le commerce électronique, y compris pour les pays en développement. Les auteurs notent toutefois qu'il faudra améliorer considérablement l'accès à l'infrastructure nécessaire et les compétences des utilisateurs pour que ces possibilités puissent être exploitées.

Les Membres de l'OMC ont commencé à se demander comment l'Organisation devrait traiter la question du commerce électronique. Compte tenu du caractère très particulier de ce nouveau mode de livraison des produits (biens et services), les auteurs estiment que de nombreuses questions doivent encore être résolues. Les produits qui sont achetés et payés via Internet, mais livrés matériellement, seraient soumis aux règles de l'OMC concernant le commerce des marchandises. La situation est toutefois plus compliquée pour les produits qui sont livrés sous forme d'information numérique sur Internet, et un certain nombre de questions se posent quant au régime qu'il conviendrait d'appliquer. Les auteurs de l'étude pensent que tant la fourniture des services d'accès à Internet que de nombreux produits livré via Internet relèvent de l'Accord général sur le commerce des services, mais ils reconnaissent aussi qu'il faut préciser dans quelle mesure des activités données sont visées par les engagements en matière d'accès aux marchés pris par les Membres.

L'étude recense entre autres les questions de fond ci-après: cadre juridique et réglementaire des transactions effectuées sur Internet, sécurité et respect de la vie privée, imposition, accès à Internet, accès aux marchés pour les fournisseurs via Internet, facilitation des échanges, marchés publics, questions touchant à la propriété intellectuelle et réglementation de l'objet des échanges. Les auteurs s'efforcent de présenter les questions en jeu sans préjuger de la décision de l'OMC quant à celles qu'il conviendrait d'examiner ou quant à la manière de les traiter.

Des exemplaires de l'étude “Le commerce électronique et le rôle de l'OMC” sont en vente en anglais, français et espagnol, au prix de 30 FS, auprès du Service des publications de l'OMC, 154 rue de Lausanne, CH-1211 Genève 21, tél.: (41.22) 739.5208/5308, fax: (41.22) 739.5792.