FACILITATION DES ÉCHANGES: RAPPORTS ET ÉTUDES DE CAS

Mise en œuvre par les Membres — rapports et études de cas

Le Groupe de négociation sur la facilitation des échanges complète ses activités principales de négociation par la présentation d'études de cas décrivant l'expérience des Membres en ce qui concerne les coûts et les avantages de l'amélioration de la gestion de leurs frontières. Ces études de cas ont été établies par des Membres de l'OMC et des Observateurs dans le but d'échanger des données d'expérience sur la mise en œuvre des mesures de facilitation des échanges qui font actuellement l'objet de négociations à l'OMC. Les rapports relatifs à l'assistance technique donnent des renseignements sur les programmes menés actuellement pour appuyer la mise en œuvre de mesures de facilitation des échanges. D'autres rapports pertinents figurent également ci-après.

175pxls.gif (835 bytes)
 
> I. Études de cas et rapports par thèmes
> II. Programme global de réforme des études de cas en matière de facilitation des échanges
> III. Programmes d'assistance technique
> lV. Rapports d'organisations internationales


I. Études de cas et rapports par thèmes  haut de  page

Décisions anticipées
Australie
Trinité-et-Tobago
États-Unis

Opérateurs agrées
Jamaïque

Coopération entre les organismes présents aux frontières
Norvège
Zambie

Points d'information
Documents de l'OMC

Envois accélérés
États-Unis

Contrôle après dédouanement
Canada

Traitement avant l'arrivée
Japon
Pérou

Publication et disponibilité des renseignements
Norvège

Gestion des risques
Cameroun
Nouvelle-Zélande

Guichet unique
Colombie
Équateur
El Salvador
Corée
Nigéria

Transit
Communautés européennes
Hong Kong, Chine

Autres sujets relatifs
Finlande
Turquie
  

II. Programme global de réforme des études de cas en matière de facilitation des échanges  haut de  page

Afghanistan
Taipei chinois
Comores
Équateur
Gabon
Lesotho
Malawi
Maldives
Maurice; La réforme par delà les douanes
Rwanda
Sao Tomé-et-Principe
Tanzanie
Zambie
  

III. Programmes d'assistance technique   haut de  page

Allemagne
Corée
Finlande
Japon
Royaume-Uni
Union européenne
Union européenne — Assistance technique et renforcement des capacités
  

IV. Rapports d'organisations internationales  haut de  page

OCDE

Aide pour le commerce
Cas d'expérience 1
Cas d'expérience 2

175pxls.gif (835 bytes)
Symposium sur l'expérience pratique de la mise en œuvre des réformes en matière de facilitation des échanges, y compris les coûts et les avantages de ces réformes (8-9 novembre 2011)

> Ordre du jour (avec liens vers les présentations)